Le Connaissement Maritime BL appelé aussi Ocean Bill of Lading BL, est un document négociable et un reçu de marchandise, preuve de contrat de transport. Titre représentatif de la marchandise, il doit être présenté par le destinataire pour prendre livraison de celle-ci.

Il est défini par la convention de Hambourg, comme «un document faisant la preuve du contrat de transport et constatant la prise en charge ou la mise à bord des marchandises par le transporteur ainsi que l’engagement de celui-ci de délivrer la marchandise contre remise de ce document».

Le Connaissement Maritime est émis par la compagnie maritime ou son agent, sur la base des indications du chargeur ou de son commissionnaire.

EMISSION

• Souvent dès l’embarquement grâce aux procédures informatisées des ports, et généralement dans les 24 heures.
• En général en 2 ou 3 originaux + copies ; un seul original signé et portant le nom de la personne qui vient retirer la marchandise suffit pour en obtenir la livraison.

FORMES

La façon dont il est rédigé permettra sa négociation. Transmissible par endossement dans tous les cas, il peut être :

• “à personne dénommée” (destinataire réel de la marchandise).
• “à ordre” désigné (banque, transporteur, intermédiaire commercial… qui transmettra le droit de réclamer la marchandise au destinataire final par endos)
• “au porteur” ou “à ordre endossé en blanc”: TRES DANGEREUX.

RESERVES

• “Clean” ou “Net de réserves”: certifie la prise en charge des marchandises en bon état apparent.
• “Surchargé” ou “clausé” : comporte des réserves du transporteur sur la quantité ou l’état de la marchandise.

DÉTAIL

1. Port of Discharge = Port de déchargement
2. Port of Loading = Port de départ Les indications à porter dans ces cases varient en fonction de l’Incoterm, du crédoc, du contrat de transport…Dans tous les cas, attention de ne pas confondre “port de départ” et “port d’embarquement”, ni “lieu de destination” et “port d’arrivée”.
3. Vessel and Voy No Le nom du navire (un seul navire désigné). Le numéro de voyage est essentiel !
4. Movement LCL/LCL ou FCL/LCL ou LCL/FCL ou FCL/FCL selon le cas.
5. Notify Party / Address La compagnie maritime va, à l’arrivée des marchandises, notifier qui de droit (le destinataire ou une tierce personne ou un intermédiaire financier) par le biais d’un avis d’arrivée, sans s’occuper du destinataire (consignee) indiqué.

6. Place of Receipt Lieu où le conteneur a été présenté pour empotage (si emballeur : adresse de l’emballeur).
7. Total No. of Containers/Packages received by the carrier Nombre de colis ou d’unités réceptionnés par la compagnie maritime : si conteneur complet, une unité; si palettes, nombre de palettes.
8. Marks and Nos; Container Nos N° du conteneur + N° du plomb (le cas échéant) si cartons, palettes (colis) : les marques des colis.
9. Consignee or Order Coordonnées de l’établissement notifié lors de l’arrivée de la marchandise. La gestion des endos du document va générer le titre de propriété de la marchandise.
10. Place of Delivery = Lieu final de livraison Les indications à porter dans cette case varient en fonction de l’Incoterm, du crédoc, du contrat de trans- port.
11. Shipper Coordonnées de l’expéditeur. Si vous utilisez un com- missionnaire de transport, il serait souhaitable que celui-ci apparaisse sur le connaissement comme chargeur pour le compte de vous-même  (partage des responsabilités).
12. Freight payable at Fret Payable à “port de départ” ou “port de destination” selon l’Incoterm.
13. Number and kind of Packages; Description of Goods; Formule STC : Said To Contained Cette formule “disent contenir” dégage la compagnie de toute responsabilité quant au contenu des conteneurs ou des colis. Sont indiqués dans cette partie : le descriptif des marchandises tel qu’il est spécifié dans le crédoc (avec les mêmes fautes), le numéro du crédoc (et souvent les références du contrat) et, selon l’Incoterm, la mention : “fret prepaid” ou “fret collect”.
14. Mesurément (cbm) Cubage des marchandises (n’est pas complété lorsqu’il s’agit d’un conteneur complet).

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CONNAISSEMENT MARITIME BL

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