Parmi le régles Incoterms, seules CIP et CIF imposent le souscription d´une assurance destinée à couvrir les risques de perte ou de dommages à la marchandise en cours de transport.

Les règles CIF et CIP imposent une coverture de garantie par l´imprimé de l´Institute Cargo Clauses ou toute autre clause similaire (garantie a « événements majeurs »). Ce garantie doit être souscrite auprés d´un assurer notoirement solvable et de premier ordre.

Les Incoterms 2020 imposent maintenant une assurance différenciée por le CIF et le CIP :

• CIP : assurance Institute Cargo Clause A (LMA/IUA – touts risques)
• CIF : assurance Institute Cargo Clause C (LMA/IUA – Fap sauf)

A ses frais, l´acheter peut demander au vendeur la souscription de garanties supplémentaires de l´Institute Cargo Clauses (garantie « Tous Risques » et/ou une coverture conforme à l´Institute War Clauses et/ou Institute Strike Clauses ou toute autre clause similaire (garanties des risques de guerre, grèves et terrorisme).

La garantie doit couvrir au minimum le prix prévu au contrat de vente majoré de 10% et être libellée dans la devise du contrat. Le vendeur devra porter à l´acheter la preuve que la garantie a bien été souscrite au moyen d´in certificat d´assurance.

Non obligation ne signifie pas ne pas s´assurer

Si seules les règles Incoterms CIP y CIF imposent la souscription d ´une garantie minimale, cela ne signifie pas que l ´impasse doit être faite sur l´assurance dans les autres cas. En effet, e risque de survenance d´un dommage n´est pas lié à la règle choisie.

Au cours des différentes phases de son cheminement (manutention, stockage, arrimage, transport ….) une marchandise est exposée à de nombreux risques, conflits politiques ou sociaux, piraterie. En cas de dommage, et lorsque le propriétaire a choisie ne pas assurer ses marchandises, à sa charge d´effectuer seul le recours à l´encontre du responsable du litige. Aux risque que ce dernier lui oppose les limites de responsabilité en vigueur, voire une exonération de responsabilité. Dans se cas, le propriétaire ne pourra prétendre à aucune indemnité.

Pourquoi toujours assurer ses marchandises en cours de transport ?

Bien que le transporteur ait une obligation de résultat, en cas de dommage, la réparation qu´il versera sera basée non pas sur la valeur réelle de la marchandise mais sur le limites de responsabilité en vigueur (poids ou colisage).

En cas de forme majeure, vice propre de la marchandise ou faute (par exemple : mauvaise instruction donnée au transporteur), cette obligation de résultat n´est plus, et aucune indemnité n´est due. De plus, souscrire une police d´assurance pour ses marchandises permet de préserver de bonnes relations commerciales avec ses partenaires : il ne faut jamais négliger la question de l´assurance au moment de la négociation d´un contrat de vente ¡

D´autre part, l´acheteur a tout intérêt à vérifier le types de garantie souscrite, sa durée et le montants des franchises éventuelles. Par ailleurs, il lui sera parfois difficile de vérifier la notation financière de l´assureur et il devra faire face aux problèmes liés a la situation géographique de ce dernier (langue, juridictions compétentes, droit local ….). On a toujours intérêt à maîtriser son risque assurance.

Il existe des solutions d´assurance adaptées à les besoins de exportateurs et importateurs, à les marchandises et les transports quelques soient les règles Incoterms utilisées.

Pour une information complète sur les incoterms et l’assurance cliquez sur :
GUIDE PRACTIQUE DES INCOTERMS