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Cod Cof Col Com Con Coo Cor Cot Côu

Code de douanes

Recueil récapitulatif comprenant les principes généraux de la législation du cadre des opérations de dédouanements et des régimes économiques, des régles aplicable à certaines produits, pays ou opérations, aux litiges entre les redevables et l´administration.

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Code de restitution

Code mentionné sur la déclaration en douane pour bénéficier des subventions versées à l’exportation de certains produits agricoles de statut communautaire vers les pays tiers.

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Code HS

Le code HS (en anglais, Harmonized System) ou système de nomenclature du Système Harmonisé (SH) a été développé et est maintenu par l’Organisation Mondiale des Douanes. Le code HS est un code de reconnaissance internationale. Il est utilisé principalement dans…

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Code IMDG

Le code IMDG est le code maritime international des marchandises dangereuses édité par l’ Organisation Maritime Internationale. Composé de 7 parties, ce code aborde notamment la classification des marchandises dangereuses, la réglementation sur le transport de ces marchandises, les emballages, l’étiquetage,  ainsi que…

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