Anglais
EspagnolLe Carnet A.T.A. (sigle qui provient des expressions française et anglaise « Admission Temporaire » et « Temporary Admission ») est un document utilisé pour faciliter les échanges internationaux en simplifiant les formalités douanières tout en réduisant les coûts de ces opérations. Il se substitue aux…
Lire plusCarnet TIR
Le carnet TIR est un document de transit douanier et de garantie accepté internationalement. Il est composé de feuillets détachables et est utilisé pour une opération de transit international routier. Documents de Transport International.
Lire plusCertificat d´Exportation
Document délivré par les offices agricoles dans le cadre de la gestion de la PAC (Politique Agricole Commune), après versement d´une caution por l´exportation de certains produits agricoles à destination de pays tiers et visé par les services de douanes….
Lire plusCertificat d´Importation
Document délivré par les offices agricoles dans le cadre de la gestion de la PAC (Politique Agricole Commune), après versement d´une caution por l´importation de certains produits agricoles à destination de pays tiers et visé par les services de douanes….
Lire plusCertificat d´Inspection
Document qui confirme que la marchandise est en bon état juste avant l’expédition et qu’elle est conforme à la commande d’origine. Dans certains cas, certains pays en voie de développement le demandent également pour vérifier que les marchandises contrôlées satisfont,…
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