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Le Li

Lettre de Transport Aérien LTA

La Lettre de Transport Aérien, également connue sous ses initiales anglaises AWB (Air Waybill) est un contrat de transport aérien dont les clauses figurent au verso et qui constitue un accusé de réception des conditions dans lesquelles a été reçue…

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Lettre de Transport Maritime LTM

La lettre de transport maritime est (en anglais Sea Way Bill) est un document servant de preuve du contrat de transport.  Ce document est la matérialisation du contrat de transport qui lie le donneur d’ordre et la compagnie maritime.  On y trouve…

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Lettre de Voiture CIM

Document de transport ferroviaire utilisé à l’international, établi par l’expéditeur et la compagnie de chemin de fer. L’acceptation du contrat de transport de la marchandise par la compagnie de chemin de fer est constatée par l’apposition sur la lettre de…

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Lettre de Voiture CMR

La CMR est un document de transport terrestre relevant de la convention de Genève. Appelé aussi la « CMR » (ou consignment note en anglais), la lettre de voiture CMR atteste non seulement de la prise en charge des marchandises en bon état,…

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Lettres d´intructions

Document contractuel, ayant valeur de mandat, fixant une mission à sous-traitant. On trouve des lettres d´instructions por le transitaire, surtout mandataire, pour le commissionnaire agréé en douane ou pour la banque remettante dans la remise documentaire.  Ces documents ont une…

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