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Atr Att

ATR

L’ATR est un certificat de circulation des marchandises dans le cadre des relations CE/Turquie et qui a été instauré au 1er juillet 1996. L’obtention de ce document permet à l’exportateur de bénéficier du régime de la libre circulation ou du…

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Attestation d´origine

L’attestation d’origine est une mention que l’exportateur appose sur un document commercial et qui permet l’identification de la marchandise. Cette attestation remplace les preuves d’origine utilisées dans le cadre des échanges avec les pays bénéficiaires du SPG, c’est-à-dire le certificat d’origine…

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Attestation de Prise en Charge

An anglais, FCR Forwarder´s Certificate of Receipt, ce  un document remis par le transporteur principal au transitaire, certifiant qu´il a bien pris en charge les marchandises. Il exonère le transitaire de toute responsabilité en cas d´incident ultérieur. La mission du…

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