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Carnet TIR

Le carnet TIR est un document de transit douanier et de garantie accepté internationalement. Il est composé de feuillets détachables et est utilisé pour une opération de transit international routier. Documents de Transport International.

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Carrier haulage

Formule de répartition des frais relatifs au conteneur entre le chargeur et la compagnie maritime. En carrier haulage, l´empotage est à la charge de  l´expéditeur et le dépotage à celui du destinataire, la compagnie maritime pourvoyant au rets de l´opération.

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Caution à première demande

La caution à première demande est un garantie bancaire qui ne peut être contestée par la banque qui s´est engagée à payer l´importateur sans pouvoir opposer d´exceptions. Présente un risque certain en cas de mauvaise foi du débiteur dans les…

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Caution documentaire

La caution documentaire est une garantie bancaire, consentie par le vendeur au profit de l´acheteur, en cas de défaillance de sa part, prouvée par de documents adéquats. Elle s´oppose à la garantie à première demande.

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Certificat d´Assurance de Transport

Le certificat d´assurance est une attestation prouvent que la marchandise est couverte par une police d´assurances. Ce document négociable doit être produit par le bénéficiaire de l´assurance en cas d´avarie, de litige. Lorsque l’opération internationale est effectuée par un crédit…

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