À B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W Z
Ca Ce Cf Ch Ci Cl Cn Co Cp Cr Cs
Cod Cof Col Com Con Coo Cor Cot Côu
Cond Conn Cons Cont Conv

Conditions générales d´achat

Les conditions générales d´achat émises par l´acheteur, elles récapitules les clauses applicable à l´achat : acceptation de conditions, commande avec accusé de réception de la commande, prix, conditions de paiement, délais de livraison et transport, réception, garantie, transfert de propriété, force…

Lire plus

Conditions Générales de Vente Internationale

Les conditions générales de vente émises par le vendeur, elles récapitules les clauses applicable à la vente : acceptation de conditions, commande avec accusé de réception de la commande, prix, conditions de paiement, délais de livraison et transport, réception, garantie, transfert…

Lire plus

Connaissement B/L

Le connaissement maritime B/L est un contrat de transport maritime conclu entre le chargeur – le vendeur ou l´acheteur, en vertu des Incoterms – et la compagnie maritime. Le connaissement B/L est édité en cinq originaux (un pour le chargeur,…

Lire plus

Connaissement FIATA FBL

Le connaissement FIATA FBL, généralement connu par ses initiales anglaises FBL (Forwarder Bill of Lading), sert de contrat de transport maritime et de justificatif du fait que les marchandises ont été transportées en utilisant plus d’un moyen de transport principal….

Lire plus

Connaissement multimodal

Document utilisé lors d’un transport combiné dont la partie principale s’effectue par voie maritime. Il est émis par la compagnie maritime (ou par le transitaire pour son compte) et couvre le transport de bout en bout et pas seulement de…

Lire plus