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Manifeste

Dans le cas du transport maritime ou aérien, document présentant la liste des marchandises chargées à bord du moyen de transport. Ce document peut être utilisé à des fins douanières, sous réserve d’une autorisation préalable, pour autant qu’il contienne les…

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Marchandise contingentée

Marchandise dont l’entrée sur le territoire est limitée quantitativement par l’application de contingents. Leur admission sur le territoire douanier se fera sur production obligatoire d’une « licence communautaire », prévue à cet effet et qui devra faire l’objet d’une demande préalable à l’importation…

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Marchandise en retour

L’expression « marchandise en retour » désigne des marchandises communautaires qui après avoir été exportées hors du territoire douanier de la Communauté y sont réintroduites et mises en libre pratique, dans un délai de trois ans, en exonération des droits à l’importation….

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Marché à terme

Le marché des changes à terme (forward market) est un marché où les devises s’échangent à un cours fixé sur le moment pour une livraison qui se fera ultérieurement à une date déterminée. Par exemple, ce marché peut être utile…

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