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EspagnolL’Organisation Mondiale des Douanes est la seule organisation intergouvernementale spécialisée exclusivement sur les questions douanières. L’histoire de l’OMD débute réellement en 1947 avec les premières réflexions, par les treize gouvernements européens représentés au sein du Comité de coopération économique européenne…
Lire plusOMPI
Créée en 1967, l’OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, en anglais WIPO : world Intellectual property organisation) est une institution spécialisée du système des Nations Unies dont le siège est à Genève. L’OMPI est un organisation intergourvernementale chargée de la promotion de…
Lire plusOrgane de Règlement des Différends (ORD)
Composante interne de l´OMC qui est chargé (comme son nom l’indique) de régler les différends* entre pays membres. Tout pays membre doit s’engager à renoncer aux représailles unilatérales, à respecter les procédures et les jugements multilatéraux. Lors d’un conflit, l’ORD désigne un…
Lire plusOrigin receipt charge (ORC)
Dans le domaine maritime, l’ORC représente une surcharge payable uniquement au départ des ports de Chine. Elle se justifie par les besoins de financement nécessaire au développement très rapide des ports chinois.
Lire plusOrigine du produit
L’origine d’un produit peut être défini par l’endroit où il a été fabriqué. Si définir l’origine d’un produit était chose aisée il y a une dizaine d’années (un produit était fabriqué dans un pays qui déterminait son origine), l’évolution du…
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