Anglais
EspagnolLe BIC (Bank Identify Code) est un code qui désigne de façon unique chaque établissement bancaire dans le monde. Il entre notamment en compte pour identifier le titulaire d’un compte avec son numéro IBAN (international bank account number). Cette normalisation…
Lire plusBien à double usage
Un bien à double usage désigne un bien, un équipement, une technologie, un logiciel, un savoir-faire immatériel ou intangible (y compris leur transfert par tout moyen électronique) susceptibles d’avoir une utilisation tant civile que militaire ou pouvant contribuer, même partiellement, au développement,…
Lire plusBillet à ordre
Le billet à ordre (Promissory note) est un écrit par lequel l’acheteur (le souscripteur) promet à son créancier (le vendeur, appelé « bénéficiaire ») le paiement de la somme due, à vue ou à une certaine date, sur présentation du billet à…
Lire plusBillet de bord
Le billet de bord (an anglais, mate’s receipt) est un document délivré par le capitaine d’un navire et attestant que la marchandise a effectivement été chargée sur le navire et est prise en charge pour l’expédition. Documents de Commerce International.
Lire plus
