Anglais
EspagnolLe Carnet A.T.A. (sigle qui provient des expressions française et anglaise « Admission Temporaire » et « Temporary Admission ») est un document utilisé pour faciliter les échanges internationaux en simplifiant les formalités douanières tout en réduisant les coûts de ces opérations. Il se substitue aux…
Lire plusCarnet TIR
Le carnet TIR est un document de transit douanier et de garantie accepté internationalement. Il est composé de feuillets détachables et est utilisé pour une opération de transit international routier. Documents de Transport International.
Lire plusCarrier haulage
Formule de répartition des frais relatifs au conteneur entre le chargeur et la compagnie maritime. En carrier haulage, l´empotage est à la charge de l´expéditeur et le dépotage à celui du destinataire, la compagnie maritime pourvoyant au rets de l´opération.
Lire plusCaution à première demande
La caution à première demande est un garantie bancaire qui ne peut être contestée par la banque qui s´est engagée à payer l´importateur sans pouvoir opposer d´exceptions. Présente un risque certain en cas de mauvaise foi du débiteur dans les…
Lire plusCaution documentaire
La caution documentaire est une garantie bancaire, consentie par le vendeur au profit de l´acheteur, en cas de défaillance de sa part, prouvée par de documents adéquats. Elle s´oppose à la garantie à première demande.
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